Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Confédération des magasins et supermarchés coopératifs de produits issus de l'agriculture biologique. "BIOCOOP"
/
BIOCOOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCOOP
Confédération des magasins et supermarchés coopératifs de produits issus de l'agriculture biologique. "BIOCOOP" (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3172125
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2012
BIOCOOP de Confédération des magasins et supermarchés coopératifs de produits issus de l\'agriculture biologique. \

Présentation de la marque BIOCOOP

Déposée le 27 juin 2002 par l'association loi 1901 Confédération des magasins et supermarchés coopératifs de produits issus de l'agriculture biologique. "BIOCOOP" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOCOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Confédération des magasins et supermarchés coopératifs de produits issus de l'agriculture biologique. "BIOCOOP" domicilié(e) 22 cours Gambetta,65000 TARBES - 65000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 891 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOCOOP domicilié(e) 22, cours Gambetta,65000 TARBES - 65000 - France.

La marque BIOCOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCOOP est expirée depuis le 27 juin 2012.

Confédération des magasins et supermarchés coopératifs de produits issus de l'agriculture biologique. "BIOCOOP" a également déposé les autres marques suivantes : CONSOM'ACTION , bio COOP


Confédération des magasins et supermarchés coopératifs de produits issus de l'agriculture biologique. "BIOCOOP" (association Loi 1901) - 22 cours Gambetta,65000 TARBES - 65000 - France - SIREN 382891752


BIOCOOP - 22, cours Gambetta,65000 TARBES - 65000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392522 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 4 octobre 2004 - Concession de licence n°400621 - Publication au BOPI 2004-10-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Emballage de produits. Entreposage de marchandises. Information en matière de transport. Organisation de voyages, d'excursions. Agence de tourisme [à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions]. Distribution de journaux. Distribution des eaux et de l'électricité. Remorquage. Renflouement de navires. Entreposage de marchandises. Location de réfrigérateurs. Location de véhicules. Réservation de places de voyages.